Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTEC
CALTEC (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1668428
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
21/05/2001
CALTEC de CALTEC

Présentation de la marque CALTEC

Déposée le 21 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « CALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALTEC domicilié(e) MORLHON, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque CALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTEC est expirée depuis le 21 mai 2001.

CALTEC a également déposé les autres marques suivantes : CALTEC , NSO


CALTEC (société à responsabilité limitée) - MORLHON, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Machines et instruments agricoles, pièces détachées et éléments